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Section 2 — Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu, à l’exception des informations de carte bancaire, peut être transféré sans chiffrement et impliquer : (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer et à s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement ces Conditions.

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Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou Services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de remboursement.

Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur soit exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre relative à un produit ou Service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, Services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

Section 6 — Exactitude des informations de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte bancaire, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse/au numéro de téléphone de facturation fourni lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail ainsi que vos numéros et dates d’expiration de carte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

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Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre seule discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’approuver les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés. Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux Services et/ou fonctionnalités par l’intermédiaire du site web, y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités et/ou Services seront également soumis aux présentes Conditions de service.

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Section 9 — Commentaires, retours et autres soumissions des utilisateurs

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques, par exemple des participations à des concours, ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement, collectivement appelés « commentaires », vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus à aucune obligation : (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole les droits de propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre ou nous induire, nous ou des tiers, en erreur quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

Section 10 — Informations personnelles

La soumission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

Section 11 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si une information du Service ou de tout site web associé est inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.

Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations du Service ou du site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 — Utilisations interdites

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pratiquer le pharming, utiliser des prétextes, explorer, parcourir automatiquement ou extraire des données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les fonctionnalités de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une des utilisations interdites.

Section 13 — Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats susceptibles d’être obtenus grâce à l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le Service pour des périodes indéterminées ou annuler le Service à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et Services qui vous sont livrés par l’intermédiaire du Service sont, sauf indication expresse de notre part, fournis « en l’état » et « selon disponibilité » pour votre utilisation, sans déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, qualité commercialisable, adéquation à un usage particulier, durabilité, titre et absence de contrefaçon.

En aucun cas Kasane, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de Service ou concédants ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, pertes de revenus, pertes d’économies, pertes de données, coûts de remplacement ou dommages similaires, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit, y compris la négligence, une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu au moyen du Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, sans limitation, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l’utilisation du Service ou de tout contenu ou produit publié, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de leur possibilité.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à un produit ne dépassera pas le prix d’achat payé par le client pour ce produit spécifique. Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Section 14 — Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Kasane ainsi que notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de Service, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.

Section 15 — Divisibilité

Dans l’hypothèse où une disposition des présentes Conditions de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions de service. Cette décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Section 16 — Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Ces Conditions de service sont effectives sauf résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, selon notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une quelconque condition ou disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, ou à toute partie de ceux-ci.

Section 17 — Intégralité de l’accord

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions de service ainsi que toutes les politiques ou règles opérationnelles que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous, y compris, sans limitation, toute version antérieure des Conditions de service.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice. En cas de conflit entre les politiques, les Conditions de service prévaudront.

Section 18 — Droit applicable

Ces Conditions de service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis et aux réglementations applicables de l’Union européenne relatives à la protection des consommateurs. Tout litige découlant des présentes conditions ou s’y rapportant, ou relatif aux produits achetés dans la Boutique, sera résolu par les tribunaux compétents des États-Unis. Cela n’affecte pas les droits impératifs des consommateurs prévus par le droit de l’Union européenne.

Section 19 — Période d’essai de 100 jours

Nous offrons une période d’essai de 100 jours à compter de la date de livraison, permettant aux clients d’évaluer le produit dans le cadre d’un usage domestique normal. L’essai est destiné à une véritable évaluation du produit et ne constitue pas un programme d’utilisation gratuite.

La période d’essai de 100 jours est soumise aux conditions contraignantes suivantes :

Le produit doit être utilisé conformément aux instructions d’entretien et d’utilisation fournies sur maisonkasane.com/pages/care-use.
Les dommages résultant du non-respect des instructions d’entretien et d’utilisation peuvent rendre le retour inéligible.
Les articles présentant des signes de mauvaise utilisation, d’abus ou d’usure excessive au-delà d’une évaluation normale peuvent ne pas être admissibles à un retour.
Les clients doivent contacter support@maisonkasane.com avant de retourner tout article.
Les retours non autorisés, c’est-à-dire les articles expédiés sans approbation préalable, ne seront ni traités ni remboursés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est considéré comme défectueux.

Section 20 — Obligation d’entretien et d’utilisation

Kasane fournit des instructions détaillées d’entretien et d’utilisation pour chaque produit, accessibles sur maisonkasane.com/pages/care-use et incluses avec chaque commande.

Le respect de ces instructions constitue une condition contraignante de la période d’essai de 100 jours et de la garantie à vie.

20.1 Exemples d’utilisation non conforme

Les actions suivantes sont considérées comme une mauvaise utilisation et peuvent annuler l’éligibilité aux remboursements et aux réclamations au titre de la garantie :

Cuisson à feu vif, dépassant le réglage recommandé à feu moyen.
Choc thermique, application d’eau froide sur une poêle chaude ou exposition du produit à des changements soudains et extrêmes de température.
Utilisation d’outils de nettoyage abrasifs tels que laine d’acier, tampons à récurer métalliques ou poudres abrasives.
Utilisation d’eau de Javel, de nettoyants chimiques agressifs ou d’agents corrosifs.
Chute du produit depuis une hauteur sur des surfaces dures.
Utilisation d’une planche à découper comme surface de martelage, avec des maillets ou des outils électriques.
Exposition des planches à découper à des flammes nues ou à la chaleur directe d’une plaque de cuisson.
Toute autre utilisation qui ne respecte pas les instructions d’entretien et d’utilisation publiées.

20.2 Preuves et évaluation

Notre équipe d’assistance peut se référer aux consignes d’entretien et d’utilisation lors de l’évaluation des demandes de retour, des réclamations au titre de la garantie et des litiges de paiement, y compris les rétrofacturations. Les clients peuvent être invités à fournir des preuves photographiques ou vidéo démontrant l’état du produit, la manière dont il a été utilisé et la manière dont il a été entretenu.

Section 21 — Définition de l’usure normale

Les éléments suivants sont des caractéristiques naturelles des produits en titane dans le cadre d’une utilisation normale et ne sont pas considérés comme des défauts de fabrication :

Décoloration, tons dorés, nuances bronze ou effets arc-en-ciel causés par l’oxydation du titane due à l’exposition à la chaleur.
Marques de surface, rayures de couteau ou traces de coupe sur les planches à découper résultant d’une utilisation régulière avec des couteaux de cuisine.
Légères marques esthétiques ou changements de surface dus à un usage quotidien en cuisine.
Développement d’une patine au fil du temps.

Ces caractéristiques n’affectent pas la sécurité, l’hygiène ni la performance fonctionnelle du produit. Les réclamations fondées uniquement sur les changements esthétiques énumérés ci-dessus ne donneront pas droit à un remboursement ni à un remplacement au titre de la garantie.

Section 22 — Garantie à vie

Chaque produit Kasane est couvert par une garantie à vie contre les défauts de fabrication des matériaux et de la main-d’œuvre, dans le cadre d’un usage domestique normal.

22.1 Ce qui est couvert

Les défauts de matériaux ou de construction présents au moment de la fabrication.
Les défaillances structurelles dans le cadre d’un usage domestique normal, par exemple le détachement d’une poignée ou la séparation de la base.
Tout problème que notre équipe détermine comme étant un défaut de fabrication.

22.2 Ce qui n’est pas couvert

Les changements esthétiques tels que définis à la Section 21, Usure normale.
Les dommages causés par une mauvaise utilisation, une négligence ou des accidents.
Les dommages causés par le non-respect des instructions d’entretien et d’utilisation telles que décrites à la Section 20.
L’usure normale résultant d’un usage domestique régulier.
Les produits achetés auprès de revendeurs non autorisés ou sur des places de marché tierces.

Le titane développe naturellement des changements de couleur au fil du temps : tons dorés, nuances bronze, effets arc-en-ciel. Il s’agit de l’oxydation du titane, le même processus que celui utilisé dans les implants médicaux. C’est totalement sûr et ce n’est pas un défaut.

22.3 Comment déposer une réclamation

Étape 1 : envoyez un e-mail à support@maisonkasane.com avec votre numéro de commande.
Étape 2 : joignez quelques photos montrant le problème.
Étape 3 : notre équipe examine la demande et répond sous 2 jours ouvrables.

Si le problème est confirmé comme étant un défaut de fabrication, nous organiserons un remplacement ou un remboursement, y compris les frais de retour.

22.4 Décision

Kasane se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si un problème constitue un défaut de fabrication couvert par la garantie. Cette décision peut inclure l’examen de preuves photographiques, l’inspection du produit et l’évaluation du respect des instructions d’entretien et d’utilisation.

Section 23 — Promotions rétroactives

Les remises et offres promotionnelles ne sont valables que pendant la période active de la campagne et ne peuvent pas être appliquées rétroactivement à des commandes déjà passées. Nous n’offrons pas d’ajustements de prix, d’avoirs ou de remboursements partiels sur les commandes passées avant ou après une période promotionnelle.

Les remises promotionnelles ne peuvent pas être cumulées avec d’autres offres, sauf indication explicite dans les conditions de la promotion. En passant commande, vous acceptez le prix et les conditions affichés au moment de l’achat.

Section 24 — Expédition, livraison et responsabilité

24.1 Estimations de livraison

Tous les délais de livraison fournis par Kasane sont des estimations uniquement et ne constituent pas des dates de livraison garanties. Nous ne saurions être tenus responsables des retards causés par des facteurs échappant à notre contrôle raisonnable, y compris les services de livraison tiers, le traitement douanier, les conditions météorologiques, les périodes de forte activité ou des événements logistiques imprévus. Des retards d’expédition peuvent occasionnellement survenir en raison de facteurs hors de notre contrôle. Dans de tels cas, notre équipe d’assistance aidera les clients à suivre leur commande et à trouver une solution appropriée lorsque cela est applicable.

24.2 Confirmation d’expédition et suivi

Une fois la commande expédiée, les clients recevront un e-mail de confirmation d’expédition contenant les informations de suivi. Les mises à jour de suivi peuvent prendre 24 à 72 heures après l’expédition pour apparaître. Une absence temporaire de mises à jour de suivi n’indique pas un échec d’expédition.

24.3 Transfert des risques

Une fois la commande remise au transporteur, la propriété du produit et le risque de perte sont transférés au client. Kasane n’est pas responsable des retards, pertes ou problèmes de livraison causés par des services de livraison tiers après l’expédition. Toutefois, nous aiderons les clients à suivre leur colis, à enquêter et à communiquer avec le transporteur lorsque cela est applicable.

24.4 Adresse de livraison incorrecte ou incomplète

Les clients sont responsables de fournir des informations de livraison exactes et complètes lors du paiement. Les commandes affectées par des adresses incorrectes, incomplètes ou invalides peuvent entraîner un échec de livraison, un retour à l’expéditeur ou une perte de l’envoi, et peuvent ne pas être éligibles à un remboursement.

Si une réexpédition est possible, des frais de réexpédition réduits peuvent s’appliquer selon les circonstances. Les frais de réexpédition sont déterminés à la seule discrétion de Kasane.

24.5 Annulations de commande

Les demandes d’annulation de commande doivent être soumises dans l’heure qui suit la passation de la commande. L’annulation n’est pas garantie, car les commandes peuvent entrer immédiatement en traitement. Les commandes entrées en traitement ou en expédition ne peuvent pas être annulées.

24.6 Livraisons refusées

Refuser une livraison ne constitue pas une demande de retour valable. Les envois refusés peuvent entraîner des frais supplémentaires de traitement ou de retour et peuvent ne pas être éligibles à un remboursement, conformément à notre Politique de remboursement.

24.7 Envois perdus ou retardés

En cas de perte confirmée ou de retard important, les solutions sont déterminées à la discrétion de Kasane. Les solutions possibles peuvent inclure une enquête auprès du transporteur, une assistance au suivi ou une réexpédition. Les remboursements ne sont pas garantis et ne seront pas accordés uniquement en raison de retards d’expédition.

24.8 Rétrofacturations et litiges

Les clients sont encouragés à contacter notre équipe d’assistance avant d’initier toute rétrofacturation ou tout litige de paiement. Les rétrofacturations liées à l’expédition sont examinées conformément aux présentes Conditions de service, à notre Politique d’expédition et à notre Politique de remboursement. Déposer une rétrofacturation ne garantit pas un remboursement.

Kasane se réserve le droit de fournir les documents pertinents relatifs à la commande, les confirmations d’expédition, les informations de suivi et les preuves de livraison au prestataire de paiement en réponse aux litiges.

24.9 Informations de livraison incorrectes ou incomplètes

Le client est responsable de fournir des informations de livraison complètes et exactes au moment de la commande, y compris une adresse de livraison valide, un code postal et un numéro de téléphone de contact lorsque le transporteur l’exige.

Si les informations de livraison fournies sont incorrectes, incomplètes ou ne peuvent pas être traitées par le transporteur, Kasane peut contacter le client pour demander des précisions ou des informations mises à jour.

Si le client ne répond pas dans un délai de 7 jours calendaires après notre première tentative de contact, malgré plusieurs relances effectuées via les coordonnées fournies, comme l’e-mail ou le téléphone, Kasane se réserve le droit de :

• mettre la commande en attente ;
• annuler la commande ;
• procéder conformément aux procédures internes de traitement des commandes.

Dans de tels cas, les retards de livraison, échecs de livraison, retours d’envoi ou frais d’expédition supplémentaires résultant d’informations incorrectes ou incomplètes ne relèveront pas de la responsabilité de Kasane.

Si un envoi nous est retourné en raison d’informations de livraison incorrectes ou incomplètes, ou en raison d’une absence de réponse dans le délai de 7 jours, le client peut être responsable de tout frais supplémentaire d’expédition ou de traitement nécessaire pour réexpédier la commande.

24.10 Informations de livraison incorrectes ou incomplètes

Si le transporteur confirme qu’un colis a été livré à l’adresse fournie lors du paiement, Kasane considérera la commande comme exécutée.

Kasane n’est pas responsable des colis perdus ou volés après l’émission d’une confirmation de livraison par le transporteur.

Les clients sont responsables de s’assurer que le lieu de livraison est sécurisé. En cas de litige relatif à la livraison, les clients peuvent être invités à contacter directement le transporteur ou à déposer une réclamation auprès du service de livraison.

24.11 Informations de livraison incorrectes ou incomplètes

Si un envoi est retourné à l’expéditeur parce qu’il n’a pas été récupéré, a été refusé ou est resté non réclamé par le client, la commande peut ne pas être éligible à un remboursement.

Si une réexpédition est demandée, le client sera responsable de tout frais supplémentaire d’expédition, de traitement ou administratif nécessaire pour renvoyer la commande.

Section 25 — Droits d’importation, TVA et douanes

25.1 Responsabilité des droits d’importation et de la TVA

Tous les produits sont expédiés directement depuis un pays tiers, comme la Chine, vers le client. Par conséquent, le client est seul responsable de tous droits d’importation, TVA ou frais de douane applicables à la réception des marchandises. Ces frais ne sont pas inclus dans les prix des produits ou de livraison affichés sur notre site web et peuvent être collectés par le transporteur local ou le bureau de douane au moment de la livraison.

25.2 Expédition et livraison

Les commandes sont préparées et expédiées directement par nos fournisseurs situés en dehors de l’Union européenne. Nous n’agissons pas en tant qu’importateur officiel pour les envois. L’ensemble du processus de livraison et de douane est géré par le fournisseur ou son partenaire logistique. Notre société n’intervient pas dans le dédouanement ni dans les procédures connexes dans le pays de destination.

25.3 Retards ou coûts supplémentaires

Les expéditions internationales peuvent être soumises à des retards dus à des inspections douanières ou à des procédures d’importation locales. Tous les coûts supplémentaires, retards ou frais administratifs résultant des douanes, taxes ou autres questions liées à l’importation relèvent de la seule responsabilité du client.

Section 26 — Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur maisonkasane.com, y compris, sans limitation, les textes, images, photographies, logos, designs de produits, designs d’emballage et actifs de marque, est la propriété exclusive de Kasane et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucun contenu ne peut être reproduit, distribué, modifié ou utilisé commercialement sans autorisation écrite préalable.

Section 27 — Modifications des Conditions de service

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site web ou du Service, ou votre accès continu à ceux-ci après la publication de modifications des Conditions de service, constitue une acceptation de ces modifications.

Les changements importants qui affectent les commandes existantes ou les périodes d’essai actives seront communiqués aux clients concernés par e-mail.

Section 28 — Coordonnées

Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à support@maisonkasane.com.

Maisonkasane LLC
60 rue françois 1er, Paris 75008
France

En achetant auprès de Kasane, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces Conditions de service, y compris l’obligation de suivre les instructions recommandées d’entretien et d’utilisation comme condition de la période d’essai de 100 jours et de la garantie à vie.